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3 juillet 2025

Compte rendu AG 2025

Retrouvez ici l’ensemble des éléments présentés lors de l’AG de Fransylva Haute Loire qui a eu lieu le 13 juin 2025 au Puy en Velay disponible en téléchargement :

– Invitation
– discours d’accueil
– Résolution AG Fransylva 43
– nb adhérents Fransylva 43
– évolution encaissements Fransylva 43
– pourcentage adresse email adhérents
– photo AG Paris (photo de groupe)
– photo AG Paris (photo du président de Fransylva Haute Loire)
– Rapport activité 2024 Fransylva

Juridique & fiscal
– Taxe foncière sur sur les terrains boisés
– Taxe foncière : des exonérations pour la sylviculture(disponible uniquement pour les adhérents en créant son compte sur fransylva.fr)
– Cadastre et taxe foncière
– Bien savoir utiliser son cadastre
–Exemple cadastre
– Exemple relevé de propriété
– Modèle formulaire changement de culture
– Présentation des déclarations des revenus forestiers
– Formulaire Conservation cadastrale et publicité foncière
– Formulaire taxe foncière sur les propriétés non-bâties
– Formulaire taxe foncière sur les propriétés non-bâties (mode de production biologique)

Chasse
– Equilibre sylvocynégétique (présentation 1)
– Equilibre sylvocynégétique (présentation 2)
– livret plateforme forêt gibier

Autres
– Certificat individuel certiphyto