01 juillet, 2020
Nouveau : sortie du Passeport pour la Fiscalité Forestière
Après la publication du « Passeport pour la Forêt » (toujours d'actualité), Fransylva 63- les Forestiers Privés du Puy-de-Dôme vient de réaliser un nouveau Passeport qui traite de la « Fiscalité Forestière ». Comme pour la précédente publication, nous avons choisi de rendre ce sujet particulier de la Fiscalité Forestière le plus accessible possible. Ainsi tous les impôts et taxes auxquels sont assujettis les propriétaires forestiers sont abordés de manière simple et concrète.
Au total en une quarantaine de pages illustrées et 5 chapitres, sont traités successivement : la taxe foncière et l'impôt sur le revenu (1ère partie), le droit d'enregistrement en cas de succession ou donation et l'Impôt sur la Fortune Immobilière ( 2ème partie), le régime de la TVA pour les bois et forêts (3ème partie), les impôts liés à la cession à titre onéreux de parcelles de bois et forêts, la CSG/CRDS et la CVO (4ème partie) et enfin, la fiscalité des groupements forestiers (5ème partie).
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